La procédure et les usages de la Chambre des communes est un ouvrage faisant autorité sur la procédure parlementaire. Il explique le déroulement des travaux à la Chambre des communes et en comité, en plus de décrire les règles qui régissent le travail des députés. Il s’agit de la source de renseignements sur la procédure la plus complète dont dispose l’ensemble de la communauté parlementaire.
Cette quatrième édition de La procédure et les usages de la Chambre des communes fournit une mise à jour des procédures et des précédents depuis la publication de la troisième édition en 2017. Cette édition se veut un guide plus pratique et convivial axé sur les usages actuels, mais qui conserve la précision, la profondeur et les détails qui ont rendu les éditions précédentes si indispensables. Au nombre des changements figurent l’ajout de résumés de chapitre, qui offrent un aperçu clair et concis de leur contenu, la diminution de l’importance accordée aux usages historiques, la simplification des notes en bas de page, et l’ajout de numéros aux sections afin d’aider les lecteurs à trouver rapidement de l’information.
Direction : Eric Janse et Jeffrey LeBlanc
Sortie : 4e édition, 2025
Langue : français
Couverture : rigide
Nombre de pages : 1 340
This book is also available in English under the title House of Commons Procedure and Practice, 4th edition