Fruit d’une recherche approfondie et d’interprétations rigoureuses, La procédure et les usages de la Chambre des communes est un ouvrage faisant autorité sur la procédure parlementaire. Il explique le déroulement des travaux à la Chambre des communes et en comité, en plus de décrire les règles qui régissent le travail des députés. Il s’agit de la source de renseignements sur la procédure la plus complète dont dispose l’ensemble de la communauté parlementaire.
Les textes sont accompagnés de commentaires approfondis sur les circonstances historiques qui ont façonné la procédure parlementaire actuelle. Ils font état des principales décisions et déclarations des présidents et illustrent en détail l’énorme corpus des usages, des interprétations et des précédents. Les innombrables notes de bas de page renferment une mine de références à l’appui du texte et portent un regard complémentaire sur le cheminement des règles et usages jusqu’à leur forme actuelle.
Cette troisième édition se veut non seulement une récapitulation de la période allant de la deuxième session de la 40e législature en janvier 2009 jusqu’aux débuts de la 42e législature, mais aussi une vue historique sur l’évolution et l’adaptation des usages et des pratiques de notre système.
Offert en trois options : Format papier, Livre numérique ProView ou Combo (Format papier et Livre numérique ProView)
Direction : André Gagnon et Marc Bosc
Éditeur : Éditions Yvon Blais
Sortie : 3e édition, 2017
Langue : français
Couverture : rigide
Nombre de pages : 1 533
This book is also available in English under the title House of Commons Procedure and Practice